Innovation & finances

Les droits de propriété intellectuelle peuvent devenir des éléments essentiels d’une entreprise. Différents aspects peuvent jouer un rôle ou être utilisés pour votre entreprise. Arnold + Siedsma, parfois avec un partenaire, peut vous conseiller dans tous ces aspects.

Afin d’augmenter les revenus pour votre entreprise, il suffit parfois uniquement d’appliquer/d’utiliser vous-même vos droits en propriété intellectuelle.

Vous pouvez également accorder des licences à des tiers, vous permettant de recevoir des royalties.

Afin de vérifier si la valeur/revenu de votre portefeuille est adéquatement estimé, voir de maximiser cette valeur/ce revenu, vous pouvez demander qu’un brevet, une marque, voir un portefeuille entier soit analysé par Arnold + Siedsma.

Due diligence

La valeur d’une entreprise est de plus en plus estimée grâce à des actifs incorporels tels que brevets, marques, images et copyrights. Arnold + Siedsma peut analyser la valeur technologique et juridique de vos droits de la propriété intellectuelle.

Valorisation

La valeur de la propriété intellectuelle peut être déterminée. Si nécessaire, nous faisons intervenir des comptables, de manière à estimer la valeur d’un droit au moment d’un transfert de ce droit à un tiers, mais également par exemple lors de l’évaluation de la valeur d’une licence.

Privilège

Sur certains droits de propriété intellectuelle, peut être établi un privilège. Par exemple, votre brevet peut être pris en garantie pour contracter un prêt.

L’établissement d’un privilège est fait par une entrée dans le registre des brevets, ce dont Arnold + Siedsma peut s’occuper pour vous. Un défaut ou un enregistrement incorrect dans le registre, peut entraîner qu’un créancier se retrouve les mains vides. Le montant de la garantie dépend, bien sûr, fortement de la valeur commerciale du droit en question. Outre la détermination de la valeur commerciale, Arnold + Siedsma peut vous conseiller sur la manière adéquate de maximaliser cette valeur.

Aspects financiers spécifiques des droits de propriété intellectuelle

Les différents droits de propriété intellectuelle ont leurs aspects commerciaux spécifiques.

Informations sur les brevets peuvent être trouvées ici.