Autres services
Dans ce chapitre, vous trouverez l’éventail de services que propose Arnold + Siedsma en matière d’innovation, ou des services en relation avec plusieurs domaines de la propriété intellectuelle dispensés par nos avocats, nos conseils en brevets ou nos conseils en marques et/ou modèles.
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Un portefeuille de propriété intellectuelle, comme un portefeuille de marques, modèles et/ou brevets, n’est pas un concept fixe, sans mouvement. Prenons un exemple. A part le fait que la perception du publique sur une... Plus d'informationsLicences et collaborations
Tout contrat de collaboration et/ou contrat de licence nécessite d’être rédigé de manière adéquate. Il est important que l’accord soit clairement formulé et qu’aucune ambiguïté ne réside, de... Plus d'informationsPrivilèges
Les droits de propriété intellectuelle ont une valeur. Un droit comme un droit sur un brevet peut également servir de garantie pour obtenir un prêt. Arnold + Siedsma vous conseille et vous soutient dans ce genre de situations... Plus d'informationsActions douanières
Les douanes permettent d’arrêter aux frontières de l’Europe les produits contrefaits ou suspectés de copie illégale. Cela doit être fait par les douanes de leur propre initiative, ou à la demande d&rsquo... Plus d'informationsCommutation de service
Vous pouvez avoir diverses raisons de confier votre portefeuille de droits en propriété intellectuelle à Arnold + Siedsma. Par exemple, si le bureau qui s’occupe de vos affaires en ce moment manque de clarté, ou si... Plus d'informationsMutations
Brevets, marques et droits de modèles sont inscrits dans les registres auprès des gouvernements respectifs. Lorsque survient une modification dans les détails personnels propriétaire, ce changement devrait aussi être inclus... Plus d'informationsInscription d’une licence
L’enregistrement ou l’inscription d’une licence dans les registres appropriés conduit, dans certains pays, à la naissance de droits. Par l’enregistrement de l’accord de licence,... Plus d'informationsDessins
Une partie importante de tout brevet, marque ou modèle peut être les dessins ou schémas qui l’accompagnent, ce qui rend un dessin partie intégrante de votre innovation : par exemple le logo d’une... Plus d'informationsBusiness plan
Ayant un produit innovant bien protégé, n’est malheureusement pas la garantie que le produit soit également un succès commercial. Il est donc important de regarder vers l’avenir, et avec une vision d&rsquo... Plus d'informationsInnovation box
'Innovation box' est fixée par le gouvernement Néerlandais au niveau des impôts. Le but de ce programme est de promouvoir des activités innovantes aux Pays-Bas. 'Innovation box' concerne certains... Plus d'informationsIP-awareness
La propriété intellectuelle peut être très importante pour votre entreprise ou organisation. Cependant, elle ne peut être optimale que si le potentiel et la valeur de votre propriété intellectuelle est reconnue. Afin d&... Plus d'informationsDatation de votre innovation
Complétant le secret d’une invention et/ou une déclaration de confidentialité, il est également possible de dater des idées et d’autres questions relatives à la propriété intellectuelle. Cela peut ensuite... Plus d'informationsStratégie d’innovation
Dans une stratégie d’innovation, votre entreprise établit dans quel domaine de l’innovation elle souhaite se développer, quels buts elle souhaite atteindre et de quelle manière. Arnold + Siedsma peut vous... Plus d'informationsGestion de portefeuille
Si vous avez déjà protégé vos idées ou vos produit, il peut être difficile de maintenir un aperçu clair et une nette vue d’ensemble, si votre portefeuille comporte plusieurs éléments. Cela est particulièrement... Plus d'informationsValorisation
Quel est le prix de vente d’un brevet? D’une licence ? Arnold + Siedsma offrent des conseils indépendants et individualisés. Due diligence et audit: Arnold + Siedsma examine les points forts et les... Plus d'informationsEnseignement et consulting
Outre le fait quenos experts chez Arnold + Siedsma assistent leurs clients tous les jours depuis nos différents bureaux, il est également possible pour nous de travailler pour vous dans vos propres locaux. Ces projets peuvent varier... Plus d'informationsPouvons-nous vous aider?
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